Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de dépôt :
4350093
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
Présentation de la marque LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS
Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par la société Etablissement public du château
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - Versailles - France - SIREN 180046260
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Papier, affiche en papier ou en carton, albums, produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, revues périodiques, tableaux [peintures] encadrés ou non, portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, reliures, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, pochette pour documents, cartons, articles pour reliures, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, carnets, nécessaires pour écrire [écritoires], encre, fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, fournitures pour le dessin, boîtes de peinture [matériel scolaire], aquarelles, pinceaux, crayons fusains, gomme à effacer, maquettes d'architecture, matériaux pour le modelage ;
Sacs (dont sacs à mains, à dos, à roulettes), Sacs en tissus, parapluies, portefeuilles, porte monnaies non en métaux précieux ;
Tasses [mugs] bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verres, vaisselle non en métaux précieux ;
Vêtements, chaussures, chapeaux ;
Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, jeux de table, jeux de cartes, balles de jeu, maquettes [jouets], raquettes, engins pour exercices corporels, puzzles ;
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, affichage, étude de marché, informations d'affaires, relations publiques, vente aux enchères ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de promotion d'événements et de manifestations dans le domaine culturel et éducatif ;
Enseignement ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences ou d'animations, organisation et conduite d'ateliers de formation et d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo.
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