Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4346103
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES de Etablissement public du château

Présentation de la marque JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES

Déposée le 15 mars 2017 par la société Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , ALLEE ROYALE , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France - SIREN 180046260


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures et programmes ; images ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tapis de selles ; harnais ; brides, rênes, sangles et colliers ; soutiens pour les pattes des chevaux et genouillères pour chevaux ; tapis et couvertures pour chevaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Activités culturelles ; organisation de concours (éducation) ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, production de films vidéo et DVD.