Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3608682
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2028
Présentation de la marque CHÂTEAU VERSAILLES SPECTACLES
Déposée le 31 octobre 2008 par la société Etablissement public du château
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHÂTEAU VERSAILLES SPECTACLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque CHÂTEAU VERSAILLES SPECTACLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France - SIREN 180046260
De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination n°549292 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694327 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28
Savons, parfums, huiles essentielles.
Combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage.
Appareils photographiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, logiciels de jeux, articles de lunetterie, étuis à lunette.
Appareils d'éclairage, lampes de poche.
Porte-clés de fantaisie.
Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, papier, carton, boites en papier ou carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art graves ou lithographies, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, sacs ou sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques.
Produits en matière plastique mi-ouvrée, sacs ou sachets pour l'emballage en caoutchouc.
Parapluies, parasols et cannes, sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Objets d'art en bois, boites en bois.
Peignes et éponges, brosses, porcelaines, faïences, bouteilles, objets d'art en porcelaine, terre cuite, ou en verre, statues ou figurines en terre cuite, en porcelaine ou en verre, ustensiles ou nécessaire de toilette, verres, vaisselle non en métaux précieux.
Sacs ou sachets pour l'emballage (en matière textile).
Tissus, couvertures de lit et de tables, linges de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets, balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de tables, masques de théâtre et de carnaval toutes matières.
Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Articles pour fumeurs, non en métaux précieux, allumettes, briquets, boites ou étuis à cigares et cigarettes non en métaux précieux, cendriers non en métaux précieux.
Activités culturelles, réservations de places de spectacles, production de films sur bandes vidéos, service de photographie, publication de livres.
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