Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissement public du château
/
CHATEAU DE VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VERSAILLES
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif régi par le Décret n° 2010-1367 du 11/11/2010

Numéro de dépôt :
3996510
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
CHATEAU DE VERSAILLES de Etablissement public du château

Présentation de la marque CHATEAU DE VERSAILLES

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif régi par le Décret n° 2010-1367 du 11/11/2010 domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VERSAILLES est expirée depuis le 9 avril 2023.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LA PARMENTIER DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif régi par le Décret n° 2010-1367 du 11/11/2010 - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Viandes ; poissons ; volailles ; gibiers ; charcuterie ; salaisons ; coquillages et crustacés non vivants ; caviar ; fruits et légumes conservés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; olives ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ;

Cafés ; succédanés du café ; boissons à base de café ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; farine ; pains ; biscottes ; gâteaux ; biscuits ; pain d'épices ; levures ; brioches ; confiseries ; miel ; épices ; sels ; moutardes ; vinaigres ; sauces (condiments) ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ;

Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.