Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, Etablissement Public de droit britannique

Numéro de dépôt :
1377522
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996
Marque figurative de Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 1986 par Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, Etablissement Public de droit britannique, domicilié(e) 11 Charles II Street, LONDRES SW1Y 4QP, Grande-Bretagne. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377522.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 1996.

Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY a également déposé les autres marques suivantes : HARWELL , ISAT


Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, Etablissement Public de droit britannique - 11 Charles II Street, LONDRES SW1Y 4QP, Grande-Bretagne. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Produits chimiques destinés à l'industrie et la science (à l'exception de la science médicale);radioisotopes et radiotraceurs;uranium, thorium, plutonium et leurs alliages et composés, notamment sous forme d'unités de combustible pour réacteurs nucléaires;produits chimiques destinés à la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;machines à calculer, ordinateurs et leurs programmes;caisses enregistreuses;appareils extincteurs;papier, carton et articles en ces matières;imprimés, journaux, périodiques et livres, revues, bulletins et manuels techniques et scientifiques, compilations de données;papiers, bandes, cartes et imprimés pour l'enregistrement de logiciels et programmes d'ordinateurs;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction, d'enseignement, de publicité et d'affichage;services de traitement de matériaux à usages industriel et scientifique (irradiation, implantation, encapsulation, revêtement et dépôt de surface, finition de surface, pulvérisation, synthèses, contrainte mécanique ou thermique, traitement thermique ou électrochimique, solidification, décontamination et purification, à des fins de modification, test ou analyse des propriétés, de la structure ou de la composition du matériau traité, ainsi que de favorisation de la destruction ou de l'élimination dudit matériau);services d'éducation, de formation et de divertissement;services de conférences et d'expositions techniques et scientifiques;édition de livres, revues;abonnement de journaux;prêt de livres;services de recherche et de développement, de transferts technologiques et d'assistance, dans leur mise en oeuvre;études de qualité, de fiabilité et de sécurité, essais de sûreté, calibrage et métrologie;services de consultations scientifiques et techniques, services de planification et d'organisation de recherche et de développement;services de calculs par ordinateur, de réalisation de modèles mathématiques, de gestion de données et de développement de logiciels;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;prospectus;forages, essais de matériaux; laboratoires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.