Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPERNIC
Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1031369
Date de dépôt :
26/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COPERNIC

Déposée le 26 octobre 1977 par Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COPERNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE domicilié(e) 10, Rue d'Oradour-sur-Glane 75732 PARIS CEDEX 15 - France.

La marque COPERNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COPERNIC est expirée depuis le 26 octobre 1987.

Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAIMAN


Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE - 10, Rue d'Oradour-sur-Glane 75732 PARIS CEDEX 15 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Compensateur de pertes pour magnétoscopes.