Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPERNIC
Numéro de dépôt :
1031369
Date de dépôt :
26/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COPERNIC
Déposée le 26 octobre 1977 par Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COPERNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COPERNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COPERNIC est expirée depuis le 26 octobre 1987.
Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022