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Marques déposées par Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD
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SUNBRITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBRITE
Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1178629
Date de dépôt :
07/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUNBRITE

Déposée le 7 août 1981 par Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNBRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SUNBRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD a également déposé les autres marques suivantes : LOVOL , MINCAD , RocTec , HOMEFIRE


Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Inscription le 8 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152569 - Publication au BOPI 1992-12-08

Combustible solide sans fumée à usage domestique.