Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINCAD
Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD, Etablissement public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1331723
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1995

Présentation de la marque MINCAD

Déposée le 20 novembre 1985 par Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD, Etablissement public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Simonnot; - France.

La marque MINCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCAD est expirée depuis le 20 novembre 1995.

Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD a également déposé les autres marques suivantes : SUNBRITE , LOVOL , RocTec , HOMEFIRE


Etablissement public dit : NATIONAL COAL BOARD, Etablissement public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


cabinet Simonnot; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Ordinateurs, appareils et instruments de traitement de données, notamment pour mise en mémoire, traitement et exploitation de données et pour conversion d'informations numériques sous forme graphique;appareils d'affichage visuel;disques, cassettes et bandes magnétiques, et supports d'information codée; papier et articles en papier imprimé, étiquettes, imprimés, notamment livres, publications, brochures et papeterie, tous ces produits étant destinés à être utilisés avec des ordinateurs et des appareils de traitement de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.