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Marques déposées par Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION
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SUNBRITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBRITE
Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

Numéro de dépôt :
1711631
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque SUNBRITE

Déposée le 12 décembre 1991 par Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNBRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, domicilié(e) Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque SUNBRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBRITE est expirée depuis le 12 décembre 2001.

Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HOMEFIRE


Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Combustible solide sans fumée à usage domestique