Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGATEC
Etablissement Public dit: Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (A.N.V.A.R.)

Numéro de dépôt :
1680825
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque REGATEC

Déposée le 16 juillet 1991 par Etablissement Public dit: Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (A.N.V.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public dit: Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (A.N.V.A.R.), domicilié(e) 43 rue de Caumartin, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque REGATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGATEC est expirée depuis le 16 juillet 2001.

Etablissement Public dit: Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (A.N.V.A.R a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCARABEE , MONOCAT , (Marque figurative)


Etablissement Public dit: Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (A.N.V.A.R.) - 43 rue de Caumartin, 75009 PARIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renseignements et consultations d'affaires, relevant en particulier de la technologie, de la propriété industrielle et du partenariat;diffusion d'informations techniques et technologiques.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales et aux organismes de toutes natures;conseils, informations ou renseignements d'affaires;recherches pour affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, agences d'informations de toutes natures, y compris commerciales, techniques et financières, exploitation de brevets et de savoir-faire; communication d'informations, réseau de diffusion d'informations, services télématiques et tous autres moyens d'information dans le domaine des affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.