Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOCAT
Etablissement Public dit: AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE - A.N.V.A.R.

Numéro de dépôt :
1014801
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONOCAT

Déposée le 18 avril 1977 par Etablissement Public dit: AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE - A.N.V.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONOCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public dit: AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE - A.N.V.A.R. domicilié(e) 13, rue Madeleine Michelis - 92522 NEUILLY-s/SEINE. - France.

La marque MONOCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Etablissement Public dit: AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE - A.N.V.A.R a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCARABEE , (Marque figurative) , REGATEC


Etablissement Public dit: AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE - A.N.V.A.R. - 13, rue Madeleine Michelis - 92522 NEUILLY-s/SEINE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°19192 - Publication au BOPI 1977-024

Véhicules;appareils de locomotion par eau notamment bateaux;jeux, jouets;articles de sport;transport par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.