Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCAGNA
Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National, 23, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1326025
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1995

Présentation de la marque COCAGNA

Déposée le 8 octobre 1985 par Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCAGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National, 23, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque COCAGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCAGNA est expirée depuis le 8 octobre 1995.

Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F a également déposé les autres marques suivantes : CARDIGAN , MORGANA , GAZ NATUREL : LE MEILLEUR DE L'ENERGIE, SERVICES COMPRIS , ULTRASCAN , PENATES , AVEC GAFATOU, TA SECURITE C'EST CHAMPION , BONJOUR, MON NOM EST GAFATOU , PE TECH , ALPAGA , GAFATOU


Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National, 23, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;ordinateurs, notamment ordinateur industriel pilotant une série de chromatographes en vue de la détermination de la composition et des caractéristiques des gaz naturels notamment;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.