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Marques déposées par Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA Etablissement Public
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Seine Aval Opération d'Intérêt National
Marque expirée - Marque en non vigueur

Seine Aval Opération d'Intérêt National
Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3580508
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2018
Seine Aval Opération d\'Intérêt National de Etablissement Public d\'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA Etablissement Public

Présentation de la marque Seine Aval Opération d'Intérêt National

Déposée le 9 juin 2008 par Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Seine Aval Opération d'Intérêt National »

Le déposant est Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA Etablissement Public domicilié(e) 1 RUE DE CHAMPAGNE,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA domicilié(e) 1 RUE DE CHAMPAGNE,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seine Aval Opération d'Intérêt National est expirée depuis le 9 juin 2018.

Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : collection manifeste d'architecture du XXIème siècle en Seine Aval , ElectriCité Seine Aval , EPAMSA Établissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval , Seine Aval , GA GLOBAL AWARD FOR SUSTAINABLE ARCHITECTURE


Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA Etablissement Public - 1 RUE DE CHAMPAGNE,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France


Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval – EPAMSA - 1 RUE DE CHAMPAGNE,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Urbanisme ; à savoir : conseils en construction, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingéniérie, planification en matière d'urbanisme.