Marque enregistrée - Marque en vigueur

ElectriCité Seine Aval
Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA), EPIC

Numéro de dépôt :
4165494
Date de dépôt :
11/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2025
ElectriCité Seine Aval de Etablissement Public d\'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA

Présentation de la marque ElectriCité Seine Aval

Déposée le 11 février 2015 par la société Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ElectriCité Seine Aval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA domicilié(e) 1 rue de Champagne - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 638 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA, Mme Martin Amandine domicilié(e) 1 rue de Champagne - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France.

La marque ElectriCité Seine Aval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ElectriCité Seine Aval arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA a également déposé les autres marques suivantes : collection manifeste d'architecture du XXIème siècle en Seine Aval , Seine Aval Opération d'Intérêt National , EPAMSA Établissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval , Seine Aval , GA GLOBAL AWARD FOR SUSTAINABLE ARCHITECTURE


Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA), EPIC - 1 rue de Champagne - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France - SIREN 410638100


Etablissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA, Mme Martin Amandine - 1 rue de Champagne - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.