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Marques déposées par ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS
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EPALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPALA
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS

Numéro de dépôt :
3049942
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010

Présentation de la marque EPALA

Déposée le 6 septembre 2000 par ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS, domicilié(e) 3, Avenue Claude Guillemin - BP 6125, 45061 ORLEANS CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque EPALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPALA est expirée depuis le 6 septembre 2010.

ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS a également déposé les autres marques suivantes : PARISUD , PARISUD , (Marque figurative) , EVRY VILLE NOUVELLE , L'ISLE D'ABEAU TERRE D'AVENIR


ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS - 3, Avenue Claude Guillemin - BP 6125, 45061 ORLEANS CEDEX 2 - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Travaux d'aménagements d'un fleuve et de ses affluents ; Maîtrise d'oeuvre dans la réalisation d'ouvrages publics. Transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs, notamment en réseau pratiqué à partir d'ordinateurs individuels, de centres serveurs et sur le réseau Internet (World Wide Web) ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.