Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARNE LA VALLEE EPAFRANCE
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE E.P.I.C.

Numéro de dépôt :
3334326
Date de dépôt :
30/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2014
MARNE LA VALLEE EPAFRANCE de ETABLISSEMENT PUBLIC D\'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE E.P.I.C

Présentation de la marque MARNE LA VALLEE EPAFRANCE

Déposée le 30 décembre 2004 par la société ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARNE LA VALLEE EPAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE E.P.I.C domicilié(e) 5, Boulevard PIERRE CARLE,77426 NOISIEL MARNE LA VALLÉE CEDEX 2 - 77426 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 213 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE domicilié(e) 5, BOULEVARD PIERRE CARLE NOISIEL 77426 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

La marque MARNE LA VALLEE EPAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARNE LA VALLEE EPAFRANCE est expirée depuis le 30 décembre 2014.

ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : MARNE LA VALLEE , Paris La Défense Développement , MARNE LA VALLEE EPAMARNE , EPADESA , Etablissement Public d'Aménagement de La Défense Seine Arche , (Marque figurative) , Paris La Défense Seine Arche , Grand Paris La Défense Développement , Opération d'Intérêt National de La Défense Seine Arche , OIN La Défense Seine Arche


ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE E.P.I.C. - 5, Boulevard PIERRE CARLE,77426 NOISIEL MARNE LA VALLÉE CEDEX 2 - 77426 - France - SIREN 308213768


ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE - 5, BOULEVARD PIERRE CARLE NOISIEL 77426 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

– publication de livres, prêt de livres, productions de films et bandes vidéos, locations d'enregistrements sonores et de films cinématographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, micro-édition, publication électronique de livres ou de périodiques en ligne. Divertissements : activités sportives ou culturelles. – télécommunications : informations en matière de télécommunications radiophoniques ou téléphoniques, émissions radiophoniques ou télévisées (Internet) communication par terminaux d'ordinateurs et par réseau de fibres optiques, fourniture d'accés à un réseau informatique mondial. Vêtements, chapellerie, cravates, foulards ; Papier à lettres. Photographies. Articles de papeterie, clichés papier, dessins, affiches, cartes, livres, revues, journaux, prospectus, clichés, enveloppes, cartes de visite, brochures, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Appareils et instruments scientifiques photographiques, cinématographiques. Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques. Appareils pour enregistrement pour reproduction du son et des images – pellicules impressionnées (films, cederom) lunettes optiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.