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Marques déposées par Etablissement Public CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC & DU CANTAL
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CANTAL SOURIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTAL SOURIRE
Etablissement Public CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC & DU CANTAL

Numéro de dépôt :
1730766
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
16/07/1997
CANTAL SOURIRE de Etablissement Public CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE D\'AURILLAC & DU CANTAL

Présentation de la marque CANTAL SOURIRE

Déposée le 16 juillet 1987 par Etablissement Public CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC & DU CANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « CANTAL SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC & DU CANTAL, domicilié(e) 44, bd du Pont Rouge, 15013 AURILLAC CEDEX - France.

La marque CANTAL SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTAL SOURIRE est expirée depuis le 16 juillet 1997.

Etablissement Public CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC & DU CANTAL a également déposé les autres marques suivantes : CROIXSUD , BRIVE ET SON PAYS LA QUALITE PAR NATURE , VERT ET ROUGE , ISICI , CIMEX


Etablissement Public CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC & DU CANTAL - 44, bd du Pont Rouge, 15013 AURILLAC CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

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