ETABLISSEMENT PUBLIC CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE BORDEAUX
Numéro de dépôt :
1693924
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2001
Présentation de la marque CASH
Déposée le 11 septembre 1991 par ETABLISSEMENT PUBLIC CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETABLISSEMENT PUBLIC CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE BORDEAUX, domicilié(e) 12 RUE DUBERNAT, 33404 TALENCE CEDEXet SYNDICAT INTERHOSPITALIER REGIONAL d'ILE-DE-FRANCE,12 AVENUE DE L'OPERA, 75010 PARIS - France.
La marque CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH est expirée depuis le 11 septembre 2001.
ETABLISSEMENT PUBLIC CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : SAX
ETABLISSEMENT PUBLIC CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE BORDEAUX - 12 RUE DUBERNAT, 33404 TALENCE CEDEXet SYNDICAT INTERHOSPITALIER REGIONAL d'ILE-DE-FRANCE,12 AVENUE DE L'OPERA, 75010 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Logiciel de Facturation Hospitalière
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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