TANGENTE-RAIL
Présentation de la marque TANGENTE-RAIL
Déposée le 12 février 1986 par Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANGENTE-RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TANGENTE-RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANGENTE-RAIL est expirée depuis le 12 février 1996.
Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30