Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISIRAIL
Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F."

Numéro de dépôt :
1252577
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1993

Présentation de la marque LOISIRAIL

Déposée le 28 novembre 1983 par Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOISIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F." domicilié(e) 88, rue Saint-Lazare, PARIS 9ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque LOISIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISIRAIL est expirée depuis le 28 novembre 1993.

Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F." a également déposé les autres marques suivantes : TANGENTE-RAIL , TRANS-EUROP-EXPRESS , CARRE JEUNE , CLIM' HIVER ETE , CONFORT DOUILLET , MIN ZAO PIERRES DEBOUT , CARTE TURQUOISE , SACSANPAL , BAMBIN , GARANTIE TOP


Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F." - 88, rue Saint-Lazare, PARIS 9ème. - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Accompagnement en société.Salons de beauté, de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Trains à vocation touristique comportant une animation, artistique ou autre, et un service de restauration.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.