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Marques déposées par Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
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CARTE TURQUOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE TURQUOISE
Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, "S.N.C.F."

Numéro de dépôt :
1360091
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1995

Présentation de la marque CARTE TURQUOISE

Déposée le 29 août 1985 par Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE TURQUOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, "S.N.C.F." domicilié(e) 88, rue Saint Lazare, PARIS 9ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque CARTE TURQUOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE TURQUOISE est expirée depuis le 29 août 1995.

Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : TANGENTE-RAIL , TRANS-EUROP-EXPRESS , CARRE JEUNE , CLIM' HIVER ETE , CONFORT DOUILLET , MIN ZAO PIERRES DEBOUT , SACSANPAL , LOISIRAIL , BAMBIN , GARANTIE TOP


Etablissement public à caractère industriel et commercial dit : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, "S.N.C.F." - 88, rue Saint Lazare, PARIS 9ème. - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Cartes d'abonnements pour voyageurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.