Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Etablissement Public à caractère administratif LES HARAS NATIONAUX
/
HARASIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARASIRE
Etablissement Public à caractère administratif LES HARAS NATIONAUX

Numéro de dépôt :
3165330
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
HARASIRE de Etablissement Public à caractère administratif LES HARAS NATIONAUX

Présentation de la marque HARASIRE

Déposée le 6 mai 2002 par la société Etablissement Public à caractère administratif LES HARAS NATIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARASIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société Etablissement Public à caractère administratif LES HARAS NATIONAUX domicilié(e) BP 6,19231 ARNAC POMPADOUR cedex - 19231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier GUIBERT LES HARAS NATIONAUX - Direction de la filière domicilié(e) BP 3,19231 ARNAC POMPADOUR cedex - 19231 - France.

La marque HARASIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARASIRE est expirée depuis le 6 mai 2012.

Etablissement Public à caractère administratif LES HARAS NATIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : SPARTE , SB LES SALONS BEAUJOLAIS


Etablissement Public à caractère administratif LES HARAS NATIONAUX - BP 6,19231 ARNAC POMPADOUR cedex - 19231 - France - SIREN 180092157


Xavier GUIBERT LES HARAS NATIONAUX - Direction de la filière - BP 3,19231 ARNAC POMPADOUR cedex - 19231 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Service de télécommunication et de messagerie électronique par le biais d'un site Internet ; services de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique.