Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissement Porcher

Numéro de dépôt :
955691
Date de dépôt :
14/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1976 par Etablissement Porcher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Porcher domicilié(e) (soc. an.), 16, place de la Madeleine Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955691.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 1986.

Etablissement Porcher a également déposé les autres marques suivantes : CERACOLOR , VITROLITE


Etablissement Porcher - (soc. an.), 16, place de la Madeleine Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Tous produits céramiques en terre cuite, faïence, porcelaine ou grès ou terre réfractaire ordinaire.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.