Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D HARCOURT
Numéro de dépôt :
1111571
Date de dépôt :
27/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Poitiers
Présentation de la marque D HARCOURT
Déposée le 27 juin 1979 par ETABLISSEMENT PIERRE TABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Poitiers), la marque française « D HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque D HARCOURT est expirée depuis le 27 juin 1989.
ETABLISSEMENT PIERRE TABOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020