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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Pierre MUSA
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SAVEUR DU NORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEUR DU NORD
Etablissement Pierre MUSA, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
92431951
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
PERONNE
Date d'expiration :
24/08/2012

Présentation de la marque SAVEUR DU NORD

Déposée le 24 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Pierre MUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERONNE), la marque française « SAVEUR DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Pierre MUSA domicilié(e) Route Nationale,80240 NURLU (dossier no 2221110) - 80240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 130 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets Pierre MUSA, S.A.R.L, Monsieur MUSA Philippe domicilié(e) Route Nationale,80240 NURLU (dossier no 2221110) - 80240 - France.

La marque SAVEUR DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEUR DU NORD est expirée depuis le 24 août 2012.

Etablissement Pierre MUSA a également déposé les autres marques suivantes : TRADINE


Etablissement Pierre MUSA, S.A.R.L - Route Nationale,80240 NURLU (dossier no 2221110) - 80240 - France - SIREN 310130828


Ets Pierre MUSA, S.A.R.L, Monsieur MUSA Philippe - Route Nationale,80240 NURLU (dossier no 2221110) - 80240 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221110 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

- Fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits. - Fruits et légumes et pommes de terre en frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.