Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERE ANSELME CHARCUTIER
Numéro de dépôt :
1716754
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque PERE ANSELME CHARCUTIER
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissement Pierre-Marie ANSELME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE ANSELME CHARCUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PERE ANSELME CHARCUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716754.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE ANSELME CHARCUTIER est expirée depuis le 26 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23