(Marque figurative)

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, Société Anonyme

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 rue Maréchal Foch, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722055.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 2000.

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BERNARDINS , Cuvée Nostalgie , P. FERRAUD & FILS DE VIGNE... ... EN VERRE , LA CAVE DE FRED SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , LE COMPTOIR DE PAUL SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , DE VIGNE ... EN VERRE , GEORGES MINGRET , LA DYNASTIE DES FERRAUD , JEAN-JACQUES DOMINIQUE , CUVEE CYRILLE