Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS
/
MÂCON VILLAGES LA CUISINE DE MARIE 2016 SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MÂCON VILLAGES LA CUISINE DE MARIE 2016 SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS

Numéro de dépôt :
4436809
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
MÂCON VILLAGES LA CUISINE DE MARIE 2016 SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS de ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS

Présentation de la marque MÂCON VILLAGES LA CUISINE DE MARIE 2016 SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MÂCON VILLAGES LA CUISINE DE MARIE 2016 SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, domicilié(e) 31 rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.FERRAUD & Fils, Madame Milène Michel domicilié(e) 31 rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE - France.

La marque MÂCON VILLAGES LA CUISINE DE MARIE 2016 SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÂCON VILLAGES LA CUISINE DE MARIE 2016 SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BERNARDINS , Cuvée Nostalgie , P. FERRAUD & FILS DE VIGNE... ... EN VERRE , LA CAVE DE FRED SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , LE COMPTOIR DE PAUL SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , DE VIGNE ... EN VERRE , GEORGES MINGRET , LA DYNASTIE DES FERRAUD , JEAN-JACQUES DOMINIQUE , CUVEE CYRILLE


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS - 31 rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE - France


P.FERRAUD & Fils, Madame Milène Michel - 31 rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751281 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Mâcon.