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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS
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LES CRUS DU BEAUJOLAIS P. FERRAUD et Fils
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CRUS DU BEAUJOLAIS P. FERRAUD et Fils
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3488123
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/03/2027
LES CRUS DU BEAUJOLAIS P. FERRAUD et Fils de ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS

Présentation de la marque LES CRUS DU BEAUJOLAIS P. FERRAUD et Fils

Déposée le 14 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES CRUS DU BEAUJOLAIS P. FERRAUD et Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 Rue maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P. FERRAUD ET FILS, M. FERRAUD YVES-DOMINIQUE domicilié(e) 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque LES CRUS DU BEAUJOLAIS P. FERRAUD et Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CRUS DU BEAUJOLAIS P. FERRAUD et Fils arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BERNARDINS , Cuvée Nostalgie , P. FERRAUD & FILS DE VIGNE... ... EN VERRE , LA CAVE DE FRED SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , LE COMPTOIR DE PAUL SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , DE VIGNE ... EN VERRE , GEORGES MINGRET , (Marque figurative) , LA DYNASTIE DES FERRAUD , JEAN-JACQUES DOMINIQUE


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SARL - 31 Rue maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 328130281


P. FERRAUD ET FILS, M. FERRAUD YVES-DOMINIQUE - 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement avec limitation le 9 mars 2017 n°2642976 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Protégées Côte de Brouilly, Régnié, Saint Amour, Chiroubles, Juliénas, Morgon, Brouilly, Moulin à Vent, Fleurie et Chénas.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.