Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BERNARDINS
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3966161
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
LES BERNARDINS de ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS

Présentation de la marque LES BERNARDINS

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BERNARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, M. Yves-Dominique FERRAUD domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque LES BERNARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BERNARDINS est expirée depuis le 5 décembre 2022.

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Nostalgie , P. FERRAUD & FILS DE VIGNE... ... EN VERRE , LA CAVE DE FRED SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , LE COMPTOIR DE PAUL SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , DE VIGNE ... EN VERRE , GEORGES MINGRET , (Marque figurative) , LA DYNASTIE DES FERRAUD , JEAN-JACQUES DOMINIQUE , CUVEE CYRILLE


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SARL - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 328130281


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, M. Yves-Dominique FERRAUD - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vins.