Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIERRE DE SAINT GERMAIN
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4043413
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2023
LA PIERRE DE SAINT GERMAIN de ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS

Présentation de la marque LA PIERRE DE SAINT GERMAIN

Déposée le 29 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PIERRE DE SAINT GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, M. FERRAUD YVES-DOMINIQUE domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque LA PIERRE DE SAINT GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIERRE DE SAINT GERMAIN est expirée depuis le 29 octobre 2023.

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BERNARDINS , Cuvée Nostalgie , P. FERRAUD & FILS DE VIGNE... ... EN VERRE , LA CAVE DE FRED SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , LE COMPTOIR DE PAUL SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , DE VIGNE ... EN VERRE , GEORGES MINGRET , (Marque figurative) , LA DYNASTIE DES FERRAUD , JEAN-JACQUES DOMINIQUE


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SARL - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, M. FERRAUD YVES-DOMINIQUE - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.