LA CAVE DE LA CROISEE
Présentation de la marque LA CAVE DE LA CROISEE
Déposée le 27 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA CAVE DE LA CROISEE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CAVE DE LA CROISEE est expirée depuis le 27 mars 2016.
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309556 - Publication au BOPI 2006-03-07
Renouvellement sans limitation n°2064597 - Publication au BOPI 1996-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 8 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435049 - Publication au BOPI 2006-06-08