Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE VIGNE ... EN VERRE
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1284814
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2024

Présentation de la marque DE VIGNE ... EN VERRE

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE VIGNE ... EN VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31, rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DE VIGNE ... EN VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE VIGNE ... EN VERRE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2024.

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BERNARDINS , Cuvée Nostalgie , P. FERRAUD & FILS DE VIGNE... ... EN VERRE , LA CAVE DE FRED SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , LE COMPTOIR DE PAUL SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , GEORGES MINGRET , (Marque figurative) , LA DYNASTIE DES FERRAUD , JEAN-JACQUES DOMINIQUE , CUVEE CYRILLE


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, Société à Responsabilité Limitée - 31, rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 328130281


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271413 - Publication au BOPI 2004-08-31

Renouvellement sans limitation n°2033606 - Publication au BOPI 1994-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription le 20 décembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50316 - Publication au BOPI 1990-12-20

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2558806 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 23 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625889 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).