CUVEE JEAN MICHEL
Présentation de la marque CUVEE JEAN MICHEL
Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE JEAN MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE JEAN MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE JEAN MICHEL arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282919 - Publication au BOPI 2005-02-28
Inscription le 14 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50104 - Publication au BOPI 1990-12-14
Renouvellement sans limitation n°2040302 - Publication au BOPI 1994-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577299 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28