Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS
/
CUVEE CYRILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE CYRILLE
ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
1302477
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/03/2025

Présentation de la marque CUVEE CYRILLE

Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE CYRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, Mle COULON ELODIE domicilié(e) 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque CUVEE CYRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE CYRILLE arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES BERNARDINS , Cuvée Nostalgie , P. FERRAUD & FILS DE VIGNE... ... EN VERRE , LA CAVE DE FRED SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , LE COMPTOIR DE PAUL SELECTIONNE PAR P. FERRAUD & FILS , DE VIGNE ... EN VERRE , GEORGES MINGRET , (Marque figurative) , LA DYNASTIE DES FERRAUD , JEAN-JACQUES DOMINIQUE


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, SA - 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 328130281


ETABLISSEMENT PIERRE FERRAUD ET FILS, Mle COULON ELODIE - 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282920 - Publication au BOPI 2005-02-28

Inscription le 14 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50104 - Publication au BOPI 1990-12-14

Renouvellement sans limitation n°2040300 - Publication au BOPI 1994-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577179 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Vins A.O.C.