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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD
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FLOREAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLOREAL
ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
3693059
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
FLOREAL de ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD

Présentation de la marque FLOREAL

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOREAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD domicilié(e) Route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 183 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD domicilié(e) Route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOREAL est expirée depuis le 20 novembre 2019.


ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD, SAS - Route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 301183256


ETABLISSEMENT PIERRE BERNARD - Route de trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560252 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Aliments pour animaux ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du blé et du maïs) ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.