Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ultrasonic Biscuit System
ETABLISSEMENT PECHEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3173520
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
Ultrasonic Biscuit System de ETABLISSEMENT PECHEUR

Présentation de la marque Ultrasonic Biscuit System

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PECHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ultrasonic Biscuit System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT PECHEUR domicilié(e) 114 rue de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard CHANAT ETABLISSEMENT PECHEUR domicilié(e) 114 rue de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque Ultrasonic Biscuit System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ultrasonic Biscuit System est expirée depuis le 10 juillet 2012.


ETABLISSEMENT PECHEUR (société anonyme) - 114 rue de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 542012794


Monsieur Gérard CHANAT ETABLISSEMENT PECHEUR - 114 rue de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 7 novembre 2002 - retrait partiel n°358584 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Biscuiterie Applications sur préparations faites de céréales à savoir : gravure par ultrasons sur biscuits Recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers. Etudes et conceptions de projets techniques industriels

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.