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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement PACCARD Porcs en gros
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LE PORC PACCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORC PACCARD
Etablissement PACCARD (S.A.) Porcs en gros

Numéro de dépôt :
96654786
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque LE PORC PACCARD

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Etablissement PACCARD Porcs en gros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PORC PACCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement PACCARD Porcs en gros domicilié(e) Les Mollières, 73400 UGINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 420 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement PACCARD Porcs en gros - France.

La marque LE PORC PACCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC PACCARD est expirée depuis le 5 décembre 2006.


Etablissement PACCARD (S.A.) Porcs en gros - Les Mollières, 73400 UGINE - France - SIREN 076420173


Etablissement PACCARD Porcs en gros - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299906 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299905 - Publication au BOPI 2000-05-10

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Viandes Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.