Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUGAD OC
Numéro de dépôt :
1058528
Date de dépôt :
21/06/1978
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Présentation de la marque NOUGAD OC
Déposée le 21 juin 1978 par ETABLISSEMENT P. LABADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « NOUGAD OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOUGAD OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOUGAD OC est expirée depuis le 21 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006