Marque enregistrée - Marque en vigueur

Earl Min er Goas HUITRES DE PLEINE MER PRODUCTION FAMILIALE Huîtres des îlots de Bréhat
etablissement ostreicole de min-er-goas

Numéro de dépôt :
4513016
Date de dépôt :
06/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2029
Earl Min er Goas HUITRES DE PLEINE MER PRODUCTION FAMILIALE Huîtres des îlots de Bréhat de etablissement ostreicole de min-er-goas

Présentation de la marque Earl Min er Goas HUITRES DE PLEINE MER PRODUCTION FAMILIALE Huîtres des îlots de Bréhat

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2019 par etablissement ostreicole de min-er-goas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Earl Min er Goas HUITRES DE PLEINE MER PRODUCTION FAMILIALE Huîtres des îlots de Bréhat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est etablissement ostreicole de min-er-goas domicilié(e) 3 zone ostréicole - 22610 - lanmodez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur arnaud bodin domicilié(e) 1 lot le mezou - 22610 - lanmodez - France.

La marque Earl Min er Goas HUITRES DE PLEINE MER PRODUCTION FAMILIALE Huîtres des îlots de Bréhat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Earl Min er Goas HUITRES DE PLEINE MER PRODUCTION FAMILIALE Huîtres des îlots de Bréhat arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.


etablissement ostreicole de min-er-goas - 3 zone ostréicole - 22610 - lanmodez - France


Monsieur arnaud bodin - 1 lot le mezou - 22610 - lanmodez - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.