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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement O C D OFFICE COMMERCIAL DE DISTRIBUTION
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GRAFITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFITY
Etablissement O C D OFFICE COMMERCIAL DE DISTRIBUTION (SARL)

Numéro de dépôt :
1274275
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
23/05/1994
GRAFITY de Etablissement O C D OFFICE COMMERCIAL DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque GRAFITY

Déposée le 23 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement O C D OFFICE COMMERCIAL DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « GRAFITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement O C D OFFICE COMMERCIAL DE DISTRIBUTION domicilié(e) 38, rue Charles Péguy, 45430 CHECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Claude VELLARD, Gérant. - France.

La marque GRAFITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFITY est expirée depuis le 23 mai 1994.


Etablissement O C D OFFICE COMMERCIAL DE DISTRIBUTION (SARL) - 38, rue Charles Péguy, 45430 CHECY. - France


Mr Jean-Claude VELLARD, Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

FABRICATION CONFECTION TEXTILE VETEMENTS, Rayons : layette, baby, enfant, femme, homme.