Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE NIEL
ETABLISSEMENT MOYET

Numéro de dépôt :
1062823
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque RENE NIEL

Déposée le 28 juillet 1978 par ETABLISSEMENT MOYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « RENE NIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENT MOYET domicilié(e) (S.A.) 62, rue de l'industrie, 16100 COGNAC. - France.

La marque RENE NIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RENE NIEL est expirée depuis le 28 juillet 1988.

ETABLISSEMENT MOYET a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPOTS CHARENTAIS , MOYET , RENE NIEL , G. ROLLER & Co , CHOTARD , PR P. ROULLEAU & CIE


ETABLISSEMENT MOYET - (S.A.) 62, rue de l'industrie, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Cognac.