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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT MORICE
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AUTOCONTAINERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCONTAINERS
ETABLISSEMENT MORICE (SARL)

Numéro de dépôt :
94530881
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque AUTOCONTAINERS

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT MORICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCONTAINERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT MORICE domicilié(e) Route de Bain de Bretagne, 35480 MESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MORICE - France.

La marque AUTOCONTAINERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCONTAINERS est expirée depuis le 22 juillet 2004.


ETABLISSEMENT MORICE (SARL) - Route de Bain de Bretagne, 35480 MESSAC - France


Monsieur Jean MORICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau Matériaux de constructions non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.