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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) etablissement MONBANA
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cacao'thé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cacao'thé
etablissement MONBANA, SAS

Numéro de dépôt :
3936498
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
cacao\'thé de etablissement MONBANA

Présentation de la marque cacao'thé

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) etablissement MONBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « cacao'thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) etablissement MONBANA domicilié(e) Rue Alain Colas - 53500 - ERNEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, etablissement MONBANA domicilié(e) Rue Alain Colas - 53500 - ERNEE - France.

La marque cacao'thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cacao'thé est expirée depuis le 24 juillet 2022.


etablissement MONBANA, SAS - Rue Alain Colas - 53500 - ERNEE - France


etablissement MONBANA - Rue Alain Colas - 53500 - ERNEE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.