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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement Merle
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Castel de cabra
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Castel de cabra
Etablissement Merle, SAS

Numéro de dépôt :
3746947
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
Castel de cabra de Etablissement Merle

Présentation de la marque Castel de cabra

Déposée le 16 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement Merle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Castel de cabra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement Merle domicilié(e) 279 Rue Poliacus - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Merle domicilié(e) 279 Rue Poliacus - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France.

La marque Castel de cabra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Castel de cabra est expirée depuis le 16 juin 2020.

Etablissement Merle a également déposé les autres marques suivantes : CHARCUFINE , MERLE


Etablissement Merle, SAS - 279 Rue Poliacus - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France - SIREN 886350040


Etablissement Merle - 279 Rue Poliacus - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Charcuterie ; salaisons.