Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.M.T. (Drafting and Modelling Tools Dessin et Modele Technique)
S.a.r.l. Etablissement MECASOFT-INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1364491
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1996
D.M.T. (Drafting and Modelling Tools Dessin et Modele Technique) de Etablissement MECASOFT-INDUSTRIE

Présentation de la marque D.M.T. (Drafting and Modelling Tools Dessin et Modele Technique)

Déposée le 14 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement MECASOFT-INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.M.T. (Drafting and Modelling Tools Dessin et Modele Technique) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement MECASOFT-INDUSTRIE domicilié(e) 27C, rue G.COURTELINE, 69100 VILLEURBANNE. - France.

La marque D.M.T. (Drafting and Modelling Tools Dessin et Modele Technique) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.M.T. (Drafting and Modelling Tools Dessin et Modele Technique) est expirée depuis le 14 mars 1996.


S.a.r.l. Etablissement MECASOFT-INDUSTRIE - 27C, rue G.COURTELINE, 69100 VILLEURBANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Appareils et Instruments Scientifiques pour la conception industrielle et le déroulement de processus industriels par ordinateur, ordinateurs et matériel périphérique pour ordinateurs bandes et cartes magnétiques, cassettes de bandes et cartes magnétiques, disques et disquettes magnétiques, et programmes ou logiciels d'ordinateurs sous forme de disques, disquettes, cartes, bandes ou cassettes, ecrans, lecteurs, récepteurs, transmetteurs, et imprimantes pour ordinateurs, claviers avec ou sans écrans de lecture, machines pour le traitement de texte.Appareils de télédistribution et traitement de données par télédistribution.Appareils, instruments et Ustensiles électriques et électroniques, de télévision et de télématique.Appareils pour la visualisation et la réalisation de formes, plans, modèles et dessins par ordinateur.Cartes perforées, bandes ou fiches perforées, programmes d'ordinateur sous forme de paquet de cartes, bandes ou fiches perforées;articles en papier, carton, classeurs;articles pour reliure;imprimés, journaux, livres, périodiques, manuels de programmation, modes d'emploi de programmes d'ordinateurs;machines à écrire et articles de bureau;photographies;clichés;matières adhésives pour la papeterie matériel d'instruction et d'enseignement;cartes à jouer.Services de programmation, programmes ou logiciels d'ordinateur, services de traitement de données et d'informations par Ordinateur.Services concernant la conception industrielle ou le déroulement de processus industriels par ordinateur.Location d'ordinateurs, de programmes ou logiciels d'ordinateurs et de matériel périphérique pour ordinateurs. Travaux d'Ingénieurs et consultations concernant la conception industrielle ou le déroulement de processus industriels par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.