LE FOOT DES GAGNANTS

ETABLISSEMENT MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée)

Présentation de la marque LE FOOT DES GAGNANTS

Déposée le 1 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FOOT DES GAGNANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT MAURICE CHARTONs domicilié(e) 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LE FOOT DES GAGNANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOOT DES GAGNANTS est expirée depuis le 1 juin 2009.

ETABLISSEMENT MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DU JEU , VELOO