Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DU JEU
ETABLISSEMENT MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
99796002
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque L'ESPRIT DU JEU

Déposée le 1 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT DU JEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT MAURICE CHARTONs domicilié(e) 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque L'ESPRIT DU JEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DU JEU est expirée depuis le 1 juin 2009.

ETABLISSEMENT MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes : LE FOOT DES GAGNANTS , VELOO


ETABLISSEMENT MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée) - 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël, baby-foot.