Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUCHOTS DES ILES CHAUSSEY
Numéro de dépôt :
1718269
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
08/11/1999
Présentation de la marque BOUCHOTS DES ILES CHAUSSEY
Déposée le 8 novembre 1989 par Etablissement MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « BOUCHOTS DES ILES CHAUSSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUCHOTS DES ILES CHAUSSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238222 - Publication au BOPI 1997-06-09