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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT MAEYAERT
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LES VERGERS DU HAUT FAYEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DU HAUT FAYEL
ETABLISSEMENT MAEYAERT SA

Numéro de dépôt :
1654054
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque LES VERGERS DU HAUT FAYEL

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT MAEYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « LES VERGERS DU HAUT FAYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT MAEYAERT domicilié(e) Rue de la gare, 60112 MILLY S/THERAIN (dossier no 2194845) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 582 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAEYAERT domicilié(e) (dossier no 2194845) - France.

La marque LES VERGERS DU HAUT FAYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERGERS DU HAUT FAYEL est expirée depuis le 28 mars 2011.


ETABLISSEMENT MAEYAERT SA - Rue de la gare, 60112 MILLY S/THERAIN (dossier no 2194845) - France - SIREN 314582081


S.A. MAEYAERT - (dossier no 2194845) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194845 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Cidre, poiré apéritif à base de pommes et poires